Prime Dividendes Document Apex

Retraites

Fiche 1 : Lexique
Fiche 2 : Conséquences du projet de loi
Fiche 3 : Régles acquisition des trimestres
Fiche 4 : Montants minis, plafonds ...
Fiche 5 : Calcul de la décôte

Décret carrières longue : no 2010-1734 du 30 décembre 2010

Carrières longues : fiche Solidaires

 

Représentativité voir constituer une section syndicale

 

Santé au travail

Travail, usure mentale Christophe Dejours
(Synthèse)

Souffrance en France Christophe Dejours
(Synthèse)

Obligations des employeurs et des médecins du travail face aux risques CMR et chimique
(document d'un collectif de travail présentant la législation en vigueur)

Décret 2001-97 Prévention des risques CMR - 1er février 2001 - extraits

Décret 2003- 1254 Prévention des risques chimiques - 23 décembre 2003

Liste CMR INRS

Circulaire DRT du 24 mai 2006
(relative aux deux décrets CMR et risque chimique)

Suivi post professionnel Arrété du 28 02 1995
(en application de l'article D 461-25 du Code de la Sécurité sociale, pour les trvailleurs quittant leur activité professionnelle, retraite, chômage)

Risques psycho-sociaux

Accord européen Stress au Travail

Accord Interprofessionnel du 26 mars 2010

Stress Harcélement : législation et jurisprudence

 

Rapport sur les RPS
Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail (à la demande du Ministère du Travail)

Rapport RPS Commission Affaires Sociales de l'Assemblée Nationale

 

INRS : démarche prévention

INRS : Indicateurs

INRS : guide de l'employeur

INRS : guide RPS au travail

Ministère du Travail : Synthése des accords d'entreprise

Document de synthése SRM Consulting

 

Medef

 

 

 

 

Risques technologiques Majeurs - Environnement

Intervention de Sud Chimie suite à la catastrophe de Toulouse (pdf)

Economie

Déconstruction d'argumentaires économiques de projets de licenciements

Médicament et accés à la santé

Article pour CCCOMC

Chapître d'un livre édité par BPEM (Biens publics à l'échelle mondiale)

Brochure Le médicament n'est pas une marchandise

Toxiques et pollution

Intervention Sud Chimie Grenelle Environnement
Octobre 2007

Les enjeux de REACH
Nos propositions en matière de contrôle des substances chimiques (2004)
Vote de REACH au Parlement Européen Novembre 2005

Luttes, ici et ailleurs

L'Allemagne après les élections de 2005

Divers

Document Syndicat de la Magistrature
Que faire en cas d'arrestation?

Solidarité internationale

Contre la présence de Total en Birmanie
Réunion publique Birmanie Sud Chimie Ligue des Droits de l'Homme
Solidarité avec les paysans nicaragayens victimes de l'insecticide Nemagon